| Titre : | JO, N°0027. |
| Type de document : | Bulletin |
| Paru le : | 01/02/2014 |
Dépouillements
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JO (N°0027)
01/02/2014
L'arrêté précise les règles relatives à l'organisation des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master. L'annexe comprend le cahier des charges du stage en entreprise.
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JO (N°0027)
01/02/2014
Le cahier des charges définit le cadre et les conditions dans lesquels certains diplômes peuvent être autorisés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur à conférer le grade de licence ou le grade de master.